Un nouvel accord-cadre national, à destination des laboratoires de recherche du CNRS, a été mis en place le 9 novembre 2021, pour des prestations en assurance qualité (AQ), en assurance produit (AP) et en assurance qualité intégration (AQI) dans le cadre de projets pour des activités de suivi de développements matériels et logiciel. Il a été présenté au réseau MAPI, le 27 janvier 2022 et a permis de présenter les modalités pour passer une commande de prestations AP/AQ/AQI.

A compter du 1er avril 2022, toute unité souhaitant avoir recours à des prestations intellectuelles (dont les prestations AP/AQ/AQI) devra renseigner le formulaire « Recours aux prestations intellectuelles » comme l’indique la circulaire relative à l’encadrement du recours aux prestations intellectuelles en date du 19 janvier 2022.

L’objectif de ce deuxième webinaire est de vous montrer comment remplir facilement ce formulaire à faire signer par votre direction et nous vous proposerons une trame adaptée.

Pierre Kern, Directeur Adjoint technique de l’INSU, et Roger Pons, Chargé de mission INSU aux affaires spatiales seront présents pour répondre à vos questions et notamment avoir vos premiers retours concernant les premières remises en concurrence réalisées dans le cadre de ce support contractuel.

Si vous souhaitez voir ou revoir le premier séminaire consacré au sujet (celui du 27/01/2022), il est accessible sur le site de MAPI: https://mapi.cnrs.fr/webinaires-mapi/.